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dimanche 27 février 2005
par  Benoît, Cédric, Moi, smeet

Statuts de l’association

Préambule
Article 1er - Titre de l’association
Article 2 - Objectifs de l’association
Article 3 - Siège social
Article 4 - Durée
Article 5 - Composition
Article 6 - Admission
Article 7 - Règlement Intérieur
Article 8 - Membres de l’association
Article 9 - Nomination de membres permanents
Article 10 - Perte de la qualité de membre - Radiation
Article 11 - Ressources
Article 12 - Conseil d’Administration
Article 13 - Bureau
13.1 Le Président
13.2 Le Vice-Président
13.3 Le Trésorier
13.4 Le Secrétaire
Article 14 - Remplacement de membres du Bureau ou du Conseil d’Administration
Article 15 - Élection des membres non-permanents au Conseil d’Administration
Article 16 - Réunion du Conseil d’Administration
Article 17 - Réunion du Bureau
Article 18 - Assemblée Générale Ordinaire
Article 19 - Assemblée Générale Extraordinaire
Article 20 - Procuration, votes
Article 21 - Modification des statuts
Article 22 - Comptabilité
Article 23 - Modifications, dissolution

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